Politiques de confidentialité

Dernière mise à jour : 18/10/26

1. Introduction

La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs du site internet des éditions Sur Titan accessible à l’adresse https://editionssurtitan.com/, sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées, conservées et protégées.

Nous accordons une importance particulière au respect de la vie privée, à la confidentialité des informations communiquées et à la protection des données personnelles de nos visiteurs, lecteurs, auteurs et partenaires.

Cette politique est établie conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable.

2. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site est :

Nom de la structure : Sur Titan
Responsable : Alex Painblanc
Adresse : 2 rue Auguste Scheurer-Kestner, 35000, RENNES
Adresse e-mail : lescygnes.surtitan@gmail.com
Site internet : https://editionssurtitan.com/

Pour toute question concernant la présente politique ou le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse indiquée ci-dessus.

3. Données personnelles collectées

Dans le cadre de son activité éditoriale et du fonctionnement de son site internet Sur Titan peut être amené à collecter les catégories de données suivantes, selon les fonctionnalités utilisées :

Données d’identification : nom, prénom et, le cas échéant, pseudonyme.
Données de contact : adresse e-mail, numéro de téléphone et adresse postale.
Données relatives aux demandes : informations transmises dans les formulaires de contact ou lors d’échanges avec notre équipe.
Données relatives aux projets éditoriaux : informations communiquées volontairement par les auteurs, illustrateurs, traducteurs ou autres professionnels dans le cadre d’une proposition de manuscrit ou d’une collaboration.
Données de navigation : adresse IP, données techniques et informations relatives à la consultation du site, dans les conditions prévues par la réglementation.
Données commerciales : si le site propose une boutique en ligne, informations nécessaires à la gestion des commandes, des paiements, de la livraison et du service après-vente.

Seules les données nécessaires aux finalités prévues sont collectées.

4. Finalités de la collecte des données

Les données personnelles peuvent être utilisées pour les finalités suivantes :

Répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact ou par e-mail.
Présenter nos activités, nos publications, nos collections et nos actualités éditoriales.
Étudier les propositions de manuscrits ou de projets éditoriaux lorsque cette fonctionnalité est proposée.
Assurer les échanges avec les auteurs, illustrateurs, traducteurs, prestataires et partenaires.
Gérer les inscriptions à une newsletter, lorsque celle-ci est proposée et que l’utilisateur y a consenti.
Gérer les commandes, les livraisons et les obligations comptables, si une boutique en ligne est disponible.
Assurer la sécurité, le bon fonctionnement et l’amélioration du site.
Respecter nos obligations légales et réglementaires.

Les données ne sont pas utilisées à des fins incompatibles avec celles pour lesquelles elles ont été collectées.

5. Bases légales du traitement

Conformément au RGPD, les traitements de données personnelles reposent, selon leur nature, sur l’une des bases légales suivantes :

Le consentement : notamment pour l’inscription à une newsletter ou l’utilisation de certains cookies.
L’exécution d’un contrat ou de mesures précontractuelles : notamment pour la gestion des commandes ou des relations contractuelles avec les auteurs et partenaires.
Le respect d’une obligation légale : notamment en matière comptable et fiscale.
L’intérêt légitime : notamment pour répondre aux demandes reçues, assurer la sécurité du site et gérer les relations professionnelles, dans le respect des droits des personnes concernées.

6. Durée de conservation des données

Les données personnelles sont conservées pendant une durée proportionnée à la finalité de leur collecte et dans le respect des obligations légales applicables.

À titre indicatif :

Demandes de contact : pendant le temps nécessaire au traitement de la demande, puis archivées si nécessaire selon les délais applicables.
Propositions de manuscrits : pendant la durée nécessaire à leur examen et au suivi des échanges, puis supprimées ou archivées selon les besoins et obligations applicables.
Données relatives à la newsletter : jusqu’au désabonnement de l’utilisateur ou au retrait de son consentement, sous réserve des données conservées pour justifier le respect de nos obligations.
Données des clients : pendant la durée nécessaire à la gestion de la relation commerciale, puis archivées selon les obligations légales applicables.
Données de navigation et cookies : pendant les durées adaptées à leur finalité et conformément aux règles applicables.

Les durées exactes sont déterminées en fonction des traitements effectivement mis en œuvre.

7. Destinataires des données

Les données personnelles sont accessibles uniquement aux personnes qui en ont besoin dans le cadre de leurs fonctions.

Elles peuvent être transmises, dans la limite du nécessaire, aux catégories de destinataires suivantes :

Les personnes habilitées au sein de Sur Titan.
Les prestataires techniques assurant l’hébergement, la maintenance et la sécurité du site.
Les prestataires de messagerie ou de gestion de newsletter, si ces services sont utilisés.
Les prestataires de paiement et de livraison, si le site propose des ventes en ligne.
Les autorités compétentes, lorsque la loi l’exige.

Les données personnelles ne sont pas vendues à des tiers.

Tout prestataire ayant accès aux données dans le cadre de sa mission doit respecter les obligations applicables en matière de protection des données.

8. Transfert des données hors de l’Union européenne

Dans la mesure du possible, les données personnelles sont traitées au sein de l’Union européenne.

Si l’utilisation de certains prestataires entraîne un transfert de données vers un pays situé hors de l’Union européenne, ce transfert est encadré conformément aux exigences du RGPD, notamment au moyen d’une décision d’adéquation ou de garanties appropriées lorsque cela est nécessaire.

Les informations relatives aux prestataires effectivement utilisés peuvent être communiquées sur demande.

9. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre la perte, la destruction, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisé.

Ces mesures sont adaptées à la nature des données traitées, aux risques associés et aux moyens disponibles.

Toutefois, aucun système de transmission ou de stockage électronique ne peut garantir une sécurité absolue.

10. Cookies et autres traceurs

Le site https://editionssurtitan.com/ peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ou destinés à mesurer l’audience et à améliorer l’expérience de navigation.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés conformément à la réglementation applicable. Les cookies ou traceurs soumis au consentement ne sont déposés qu’après obtention de celui-ci.

Lors de sa première visite, l’utilisateur peut être invité à accepter, refuser ou personnaliser les cookies concernés. Il peut modifier ses choix ultérieurement à partir du module de gestion des cookies, lorsqu’il est disponible.

Pour plus d’informations, l’utilisateur peut consulter notre politique relative aux cookies ou accéder aux paramètres de confidentialité du site.

11. Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation applicable, toute personne concernée dispose, selon les conditions prévues par le RGPD, des droits suivants :

Droit d’accès : obtenir la confirmation que ses données sont traitées et en recevoir une copie.
Droit de rectification : demander la correction de données inexactes ou incomplètes.
Droit à l’effacement : demander la suppression de ses données lorsque les conditions légales sont réunies.
Droit à la limitation : demander la limitation de certains traitements.
Droit d’opposition : s’opposer à certains traitements fondés sur l’intérêt légitime.
Droit à la portabilité : recevoir certaines données dans un format structuré et lisible par machine, lorsque ce droit est applicable.
Droit de retirer son consentement : à tout moment, lorsque le traitement repose sur celui-ci, sans remettre en cause la licéité du traitement antérieur au retrait.
Droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès, conformément à la législation française.

Pour exercer vos droits, vous pouvez adresser votre demande à :

E-mail : lescygnes.surtitan@gmail.com

Adresse postale : 2 rue Auguste Scheurer-Kestner, 35000, RENNES

Nous pourrons vous demander les informations strictement nécessaires pour vérifier votre identité en cas de doute raisonnable.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), notamment sur son site : https://www.cnil.fr/.

12. Liens vers des sites tiers

Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes, notamment ceux de librairies, de distributeurs, de partenaires culturels ou de réseaux sociaux.

Nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité de ces sites tiers. Nous invitons les utilisateurs à consulter leurs politiques de confidentialité avant de leur communiquer des données personnelles.

13. Protection des données des mineurs

Le site n’a pas vocation à collecter intentionnellement des données personnelles de mineurs sans respecter les dispositions légales applicables.

Lorsque des services proposés sur le site impliquent des traitements concernant des mineurs, des mesures adaptées sont mises en œuvre conformément à la réglementation.

14. Modification de la politique de confidentialité

La présente politique peut être modifiée à tout moment afin de tenir compte des évolutions légales, réglementaires, techniques ou des changements dans les activités de Sur Titan.

La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.

Nous invitons les utilisateurs à consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance des éventuelles modifications.

15. Contact

Pour toute question relative à la présente politique de confidentialité ou à la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter :

éditions Sur Titan
Adresse : 2 rue Auguste Scheurer-Kestner, 35000, RENNES
E-mail : lescygnes.surtitan@gmail.com
Site internet : https://editionssurtitan.com/

Nous nous engageons à examiner les demandes reçues et à y répondre dans les délais prévus par la réglementation applicable.